|
|
|
 |
|
Tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle du site web www.altunayuria.com et tous les contenus (textes, images, sons, audio, vidéo, designs, créations originales, logiciels) appartiennent à ALTUNA Y URIA, S.A, ou à défaut à de tierces personnes.
L'utilisateur peut visualiser tous les éléments, les imprimer, les copier et les enregistrer sur le disque dur de son ordinateur ou sur n'importe quel autre support physique pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation à des fins commerciales ainsi que la distribution, la modification, l'altération ou la décompilation sont formellement interdites.
L'utilisateur s'engage à faire un usage adéquat des contenus et services offerts par ALTUNA Y URIA, S.A sur son site web et à en pas les utiliser pour participer à des activités illicites ou contraires aux bonnes moeurs et aux dispositions légales; diffuser des contenus ou de la propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique illégal, des contenus qui font l'apologie du terrorisme ou qui attentent aux droits de l'homme; provoquer des dommages dans les systèmes physiques ou logiques d'ALTUNA Y URIA, S.A, de ses fournisseurs ou de tierces personnes, introduire ou diffuser sur le net des virus informatiques ou n'importe quels autres systèmes physiques ou logiques susceptibles de provoquer les dommages mentionnés antérieurement.
ALTUNA Y URIA, S.A se réserve le droit d'effectuer sans préavis les modifications qu'elle juge opportunes sur son site web, de changer, supprimer ou ajouter les contenus et services qu'elle propose ainsi que la forme sous laquelle ils sont présentés ou placés.
ALTUNA Y URIA, S.A poursuivra en justice le non respect des conditions antérieures ainsi que toute utilisation indue des contenus présentés sur son site web, et exercera toutes les actions civiles et pénales qui peuvent lui correspondre en droit.
En ce qui concerne les services mis à la disposition des utilisateurs après leur inscription préalable, toutes les données personnelles sont protégées de la manière la plus stricte conformément à la législation en vigueur.
ALTUNA Y URIA, S.A respecte la législation relative à la protection des données personnelles de ses souscripteurs et les conserve dans la plus stricte confidentialité conformément aux dispositions de la Loi Fondamentale 15/99 du 13 décembre 1999 relative à la Protection de Données de Caractère Personnel (dorénavant, LFPD).
L'utilisateur enregistré sur le site web d'ALTUNA Y URIA, S.A pourra à tout moment exercer son droit d'accès, de rectification, d'annulation et de révocation de son consentement en ce qui concerne la cession de ses données personnelles dans les termes prévus par la loi sus-mentionnée et par les autres normes qui la complètent, tel qu'il apparaît sur cette page web.
La LFPD déroge à la Loi Fondamentale 5/1992, du 29 octobre, relative à la régulation du traitement automatisé des données de caractère personnel (connue sous le nom de LORTAD en Espagne). |
|
|
|
|
|
